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Propriétaire : Club Informatique Bougé Chambalud « les Petites Souris » – Association – Mairie de Bougé Chambalud 38150 BOUGE CHAMBALUD

Responsable publication : La présidente de l’association, Michelle CLÉMENT – 07 69 77 14 02

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.petitessouris.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Le site www.petitessouris.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.

Description des services fournis

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits. De même, si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

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Lexique

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Informations personnelles :
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